Inducements et schémas de rémunération : un an après, le diable est toujours dans le détail

Conférence

Jeudi 17 Janvier

De 17h30 à 19h00 (accueil à partir de 17h00, conférence suivie d'un cocktail)

Hôtel The Peninsula

19 avenue Kléber
75116 Paris


 

Programme

Un an après l’entrée en vigueur de la directive MIF II et de ses textes associés, force est de constater que certains pans de la nouvelle réglementation restent difficiles à décrypter - et par conséquent à décliner de manière opérationnelle.
 
L’encadrement renforcé des incitations (« inducements »), en particulier, est d’une grande complexité et demeure à date source d’interrogations – voire de confusion - pour les professionnels.  MIF II a en effet repris le régime de MIF I dont elle a rehaussé et précisé les exigences, s’agissant notamment des règles relatives aux conflits d'intérêts, à la recherche, au corporate access et aux flux de paiement.
 
Ces changements rejaillissent sur tous les maillons de la chaîne de distribution, du producteur au (sous) distributeur final. Et les modalités de mise en place sont lourdes, que ce soit sur un plan organisationnel et technologique ou sur le plan des relations contractuelles…
Alors que la doctrine réglementaire doit encore être précisée, nous avons le plaisir de vous inviter à une conférence-débat autour des enjeux associés aux schémas de rémunérations post MIF II dans le cadre de la distribution d’instruments financiers.

Panorama réglementaire, difficultés d’interprétation, et pratiques rencontrées de mise en œuvre des nouvelles règles – autant de volets qui seront abordés par nos spécialistes de la réglementation financière, avec le concours de l’AMF et d’un professionnel du secteur. 

 

Intervenants internes

Intervenants externes

  • Greggory Marty, AMF, Direction de la gestion d'actifs, Directeur de la Division expertise juridique, doctrine opérationnelle et gestion complexe
  • Aimée Camilli, UBS (France), Juriste, spécialiste des aspects juridiques du Projet MIF II 
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