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Due diligence ESG

Contexte

En développement exponentiel ces dernières années, l'ESG est aujourd’hui incontournable au sein du Private equity. Au-delà du simple respect du cadre légal et réglementaire, les entreprises ont -sous la pression des investisseurs et des fonds PE en pointe sur ces questions (fonds verts, fonds d’exclusion, fonds socialement responsable (ISR))- progressivement intégré le sujet dans leur organisation.

Les « due diligence ESG » ont corrélativement connu le même essor et constituent désormais une pratique standard des politiques d'investissement pour certains acteurs (entre 40 et 50 sociétés de gestion y aurait eu recours cette année).

La grande spécificité de la due diligence ESG est son prisme d'analyse risques-opportunités. En effet, les analyses qui y sont menées visent à identifier tantôt les risques liés aux enjeux ESG, tantôt les gisements potentiels d'économies ou les opportunités de business. Toutes les branches du droit sont concernées (gouvernance, corruption, diversité homme femme, cybersécurité, sous-traitance) et une équipe d’experts pluridisciplinaire est indispensable pour appréhender de manière intégrée les différents enjeux (droit des sociétés, droit de l’environnement, anti-corruption/Sapin 2, contentieux, etc…) 

Qu’elle soit spontanément sollicitée par l’entreprise (audit flash ESG) pour obtenir un benchmark de ses pratiques par rapport à ses concurrents et améliorer ses pratiques, ou sollicitée dans le cadre d’une transaction pour valoriser une société (audit buy side ou sell side), la due-diligence ESG est désormais incontournable.

Vos enjeux

  • Gouvernance : éthique des pratiques commerciales, corruption, organisation adaptée, etc.
  • Ressources humaines : formation, sécurité au travail, diversité, égalité, etc.
  • Chaine d’approvisionnement et devoir de vigilance
  • Anti-corruption 
  • Environnement 
  • IP/IT, protection des données, cybersécurité, etc.
  • Normes, labels et certifications.

Notre accompagnement

  • Revue Full scope : mise en œuvre dans le cas d'opérations complexes, sur des sociétés de taille importante, souvent internationales, et lors de processus d'investissement majoritaires en exclusivité. Tous les champs potentiels ESG ci-dessus sont adressés.
  • Revue redflag : approche limitée à l’identification des enjeux stratégiques dans un délai d’intervention resserré.
  • Revue flash : analyse centrée sur les enjeux stratégiques, dans un délai court; sur la base d’entretiens avec le Management et d’une revue limitée de la documentation disponible en data-room.

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Enjeux

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Dr Hannes Scheibitz

Dr Hannes Scheibitz

Associé , PwC Société d'Avocats

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Antoine Coursaut-Durand

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