Les grands principes fiscaux régissant les organismes de placements collectifs (OPC)

Mars 2021

Avis d'experts

Il existe une multitude d’organismes de placements collectifs. (« OPC ») qu’il s’agisse d’organismes de placements collectifs en valeurs mobilières (« OPCVM ») ou de fonds d’investissement alternatifs (« FIA »). On en dénombre une trentaine si l’on tient compte de la nature des actifs sous-jacents dans lesquels ils investissent et selon que l’OPC est ou non réservé à des investisseurs professionnels. Les règles fiscales applicables aux OPC (et à leurs actionnaires, associés ou porteurs de parts) sont complexes et peuvent varier d’une catégorie d’OPC à une autre. Cela étant dit, cinq grands principes fiscaux gouvernent la fiscalité de l’ensemble des OPC.

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Article publié dans Option Finance, par Philippe Emiel et Alix Bréchet, PwC Société d'Avocats.